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Cotisations et contributions sociales

Rente du sol
La déduction de la rente du sol
Comment prétendre à cette déduction ?
L'appel des cotisations
Tour d'horizon des différentes règles qui s'appliquent en matière de cotisations.
Entraide en agriculture
L'entraide en agriculture : ce que dit la réglementation
Entraide, coup de main sur l'exploitation, attention ce n'est pas la même chose !
Nouveaux installés
Assiettes forfaitaires pour les nouveaux installés
Les assiettes forfaitaires concernant les nouveaux installés revues à la baisse.
La mensualisation
Simplifiez-vous la vie en choisissant le prélèvement automatique
.
L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'une entreprise (ACCRE)
L'ACCRE facilite les projets de création ou de reprise d'entreprise.
Modalités de calcul des cotisations sociales et CSG/CRDS
Principes des assiettes triennale et annuelle.
La cotisation de solidarité
Conditions d'appel et règles de calcul de la cotisation de solidarité
Modulation du montant des cotisations des non-salariés agricoles
La MSA peut recalculer le montant de vos cotisations si vos revenus varient.
Barèmes des cotisations sociales
Les barèmes des cotisations sociales des exploitants.
Modalités d'appel des cotisations non salariés
Toutes les dates des appels ou des prélèvements pour l'année 2010
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